Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 26 août 2025.
L'utilisation du site CognitiveSand.ai implique l'acceptation des présentes conditions générales d'utilisation.
Objet et mentions légales
Le site présente les services de CognitiveSand SAS.
Éditeur : CognitiveSand SAS, 31300 Toulouse, France.
Hébergeur : Infomaniak Network SA, Suisse.
Pour toute demande liée au site ou aux données personnelles, utilisez le formulaire de contact.
Propriété intellectuelle
Les contenus du site, notamment sa structure, ses textes, son logo et ses éléments graphiques, appartiennent à CognitiveSand SAS, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, même partielle, nécessite une autorisation écrite préalable.
Certaines images peuvent être soumises à des licences tierces, notamment Creative Commons. Dans ce cas, les crédits et la licence applicable sont indiqués avec l'image concernée.
Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. CognitiveSand SAS ne peut pas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de leur utilisation.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. CognitiveSand SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.
Données personnelles
CognitiveSand SAS collecte et traite les données personnelles de manière licite, loyale et transparente, conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.
Le responsable du traitement est CognitiveSand SAS, Toulouse, France.
Données collectées
Les données collectées sont limitées à ce qui est nécessaire aux finalités poursuivies.
Via les formulaires de contact ou questionnaires, les données peuvent inclure le nom, le prénom, l'entreprise, l'adresse e-mail et les informations transmises volontairement. Elles servent à répondre aux demandes, qualifier les besoins et assurer le suivi commercial. Elles sont traitées sur la base du consentement et conservées pendant trois ans à compter du dernier contact.
Les journaux techniques de navigation peuvent inclure l'adresse IP, le navigateur, le fournisseur d'accès, les pages visitées et l'horodatage. Ils servent à sécuriser le site, assurer son bon fonctionnement et comprendre les tendances d'usage. Ils sont traités sur la base de l'intérêt légitime et conservés au maximum douze mois.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Ces cookies sont indispensables et ne peuvent pas être refusés sans empêcher certaines fonctionnalités techniques.
Des cookies de mesure d'audience peuvent également être utilisés, uniquement après consentement. L'outil de mesure est fourni par Infomaniak, avec Matomo. Les statistiques sont anonymisées et l'adresse IP est masquée.
CognitiveSand n'utilise pas de cookies publicitaires, marketing ou de suivi tiers, et ne partage pas volontairement d'informations avec des plateformes publicitaires ou sociales à des fins commerciales.
Destinataires
Les données collectées sont destinées à CognitiveSand SAS. Elles ne sont ni vendues, ni échangées, ni louées.
Infomaniak SA intervient comme hébergeur du site. La Suisse est reconnue par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat.
Droits
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité, d'opposition et de retrait du consentement.
Pour exercer ces droits, contactez CognitiveSand via le formulaire de contact.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Sécurité
CognitiveSand met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin de protéger les données personnelles contre l'accès non autorisé, la perte ou la destruction.
Modification des conditions
CognitiveSand peut modifier les présentes conditions générales d'utilisation et la politique de confidentialité à tout moment.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux compétents de Toulouse, France.